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Un nouveau modèle d’organisation ? Les Équipes de Soins Coordonnées Autour du Patient (ESCAP)

Les Équipes de Soins Coordonnées Autour du Patient (ESCAP)

Portée par les syndicats, une nouvelle forme de coordination simple et souple, axée sur les besoins des patients, est sur les rails : les Équipes de soins coordonnées autour du patient (ESCAP). La Cnam a d’ores et déjà donné son accord pour travailler sur le sujet avec les professionnels de santé et le projet a été présenté le 21 mai à Matignon.

Communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS), Maisons de santé pluriprofessionnelles (MSP), Équipes de soins primaires (ESP), … Derrière tous ces acronymes se cachent de nombreuses obligations administratives qui peuvent parfois freiner les professionnels de santé désireux de travailler de manière coordonnée. C’est pourquoi les syndicats de professionnels libéraux de santé ont voulu construire une formule plus souple en construisant le « chaînon manquant » de la coordination des soins : les « équipes ouvertes » ou équipes de soins coordonnées autour du patient (ESCAP). Ainsi, l’Union nationale des professionnels de santé (UNPS), qui regroupe douze professions de libéraux de santé*, s’emploie à la reconnaissance de ce nouveau modèle dont elle pousse la reconnaissance auprès de l’Assurance maladie en janvier 2021.

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Moins rigide et plus naturel que les SISA


Ce modèle d’organisation serait plus souple et plus simple à constituer que les ESP au sens de la loi HPST qui les a introduites pour la première fois. Dans le projet porté par l’UNPS, pas de Société interprofessionnelle de soins ambulatoires (SISA) à créer, mais seulement un besoin de se coordonner autour d’un patient identifié par le soignant (médecin, infirmier…). La mise en œuvre des ESCAP repose ainsi sur l’utilisation d’outils numériques de communication. L’interopérabilité des logiciels métiers et des messageries sécurisées sont ainsi indispensables à la réussite de ces organisations. L’UNPS a également prévu une grille individuelle d’inclusion basée sur plusieurs critères comme l’âge, la pathologie ou le traitement suivi, qui permet de vérifier si l’ESCAP est une réponse adaptée au patient.

Concernant la rémunération des équipes ouvertes, l’UNPS a imaginé un forfait de coordination par patient en fonction de l’implication de chaque soignant dont le montant serait négocié par chaque profession dans le cadre du forfait structure versé par l’Assurance maladie. L’UNPS ne rejette pas pour autant les autres modèles de coordination plus formalisés, comme les CPTS et les MSP qui seraient complémentaires.

Dans un communiqué diffusé fin 2020, l’UNPS s’est réjoui que le directeur général de la Caisse nationale d’Assurance maladie (Cnam), Thomas Fatome, se montre favorable au développement des ESCAP. Les syndicats et l’UNPS ont ouvert de bal et travaillé depuis le début de l’année sur la grille d’inclusion patients prévue dans le dispositif ESCAP. De leur côté, des syndicats ont présenté ce projet le 21 mai à Matignon.


* Audioprothésistes, biologistes responsables, chirurgiens-dentistes, masseurs-kinés, infirmiers, médecins, orthophonistes, orthoptistes, pédicures-podologues, pharmaciens titulaires d'officine, sages-femmes et transporteurs sanitaires

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